Conseil Municipal 2 juillet

Conseil Municipal 2 juillet

Publié le 04 juillet 2024 / Dernière modification le 04 juillet 2024

Conseil Municipal 2 juillet

Publié le 04/07/2024 - Dernière modification le 04/07/2024

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20240702_02 DM Décision Modificative 02-2024 Budget principal de la Ville EXECUTOIRE.pdf

20240702_03 GDC fournitures scolaires Avenant 1 EXECUTOIRE.pdf

20240702_04 Subvention à l'association de quartier Lou Poun de Burry EXECUTOIRE.pdf

20240702_05 Emprunt Sydec 058639 - éclairage de l'aire multiusages de Burry EXECUTOIRE.pdf

20240702_06 Emprunt Sydec 057341 - aménagement du carrefour d'Aspremont EXECUTOIRE.pdf

20240702_07 Avenant à la convention de financement PEM EXECUTOIRE.pdf

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20240702_09 Prise en compte de la pause méridienne dans le paiement des accueils du matin et du soir pour les écoles EXECUTOIRE.pdf

20240702_10 ZAENR Zone d'acceleration d'energie renouvelable - Identification des zones potentielles sur la commune EXECUTOIRE.pdf

20240702_11 Dénomination Voies Projet Canopée de Bouygues Immobilier EXECUTOIRE.pdf

20240702_12 Convention de servitude dans le cadre des travaux d'aménagement de voirie du Giratoire d'Aspremont EXECUTOIRE.pdf

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